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| A propos de Domélio

Plaquette CONSEIL Energies

|Formations

Catalogue  : Développement Durable – Santé et sécurité au travail

Habitat durable

L’amélioration de l’habitat existant

Les aides financières

Instructions fiscales sur le crédit d’impôt

BOI n°5 B-26-05 du 1er septembre 2005

BOI n°5 B-17-06 du 18 mai 2006

BOI n°5 B-17-07 du 11 juillet 2007 : revente électricité et pompes à chaleur

BOI n° 5 B-18-07 du 3 août 2007

Arrêté ministériel du 13 novembre 2007 : modification des critères

Article 200 quater du code général des impôts

ECO-PTZ

Décret 2009-344

Décret 2009-346

Arrêté ministériel du 30 mars 2009

Aides de la région RHONE-ALPES

TVA réduite à 5,5%

BOI n° 3 C-7-06 du 8 décembre 2006 (TVA à taux réduit)

La réglementation et les labels

Directive Performance énergétique

Performance énergétique des bâtiments existants

| Enjeux environnementaux

Le changement climatique

Les rapports du GIEC

Rapport GIEC 2007 : les bases scientifiques
Rapport GIEC 2007 : bilan, adaptation et vulnérabilité
Rapport GIEC 2007 : atténuation des changements climatiques
Rapport GIEC 2007 : rapport de synthèse
Synthèse du 4ème rapport du GIEC

Les documents du Plan Climat en France

Plan Climat France 2004
Actualisation du Plan Climat France 2006
Le guide “Pays”
Le changement climatique – ADEME
Les ménages acteurs des émissions en Gaz à Effet de Serre

| Enjeux énergétiques

| Nos services

Prestations de conseil

Les textes règlementaires qui régissent le DPE

Directive européenne sur la performance énergétique des bâtiments

Ar. ministériel du 15/09/2006 : méthode et procédure pour la réalisation du DPE

Arrêté ministériel du 15/09/2006 : DPE pour vente de logements

Arrêté ministériel du 16/10/2006 : certification de compétences

Arrêté ministériel du 03/05/2007 : DPE pour logements locatifs

Décret n°2007-363 du 19/03/2007 : DPE bâtiments tertiaires